Les politiques et les règlements du Centre de services scolaire des Draveurs
Cette section est réservée à la communauté, aux parents et aux membres du personnel qui désirent connaître les principales politiques ou les principaux règlements du Centre de services scolaire des Draveurs.
SECTION GÉNÉRALE
SERVICE DES RESSOURCES ÉDUCATIVES
SERVICE DES RESSOURCES FINANCIÈRES
SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES
Politique sur la RÉPARTITION DES RESSOURCES FINANCIÈRES AUX UNITÉS ADMINISTRATIVES ET AUX COMITÉS
Politique sur l'AJUSTEMENT ET l'ANNULATION DES INTÉRÊTS APPLIQUÉS AU COMPTE DE TAXE SCOLAIRE
Politique sur les frais de déplacement et de séjour
Politique sur les CONTRIBUTIONS FINANCIÈRES EXIGÉES DES PARENTS
Politique sur la répartition des ressources financières
Politique sur les allocations budgétaires des comités de parents
Politique sur les recouvrements des créances
Politique sur le cadre organisationel des services de garde en milieu scolaire
Politique sur les ajustements et annulation des intérêts au rôle de perception
Politique sur le rôle du CÉ au regard des solicitations et des services extrascolaires
Politique sur l'appréciation du rendement et du développement professionnel
Politique locale de gestion des cadres
Politique sur l'usage de l'acool, des drogues et des médicaments en milieu de travail
Politique de dotation du personnel
Politique de vérification des antécédents judiciaires
Politique sur la violence et le hacèlement psychologique en milieu de travail
Politique sur la formation continue et le développement professionnel
SERVICE DES RESSOURCES INFORMATIQUES, CLIENTÈLE ET TRANSPORT
SERVICE DES RESSOURCES MATÉRIELLES
SERVICE DU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL ET DES COMMUNICATIONS
Politique de gestion documentaire
Politique de communications électroniques et leur usage
Politique de sécurité de l'information
Politique sur une École ouverte sur la diversité de genres
Politique sur les gestes de reconnaissance et de civilité
Politique de commandite, publicité et autres formes de communication-sollicitation
Politique sur la gestion des risques en matière de corruption et de collusion
POLITIQUE SUR L’IDENTIFICATION VISUELLE DU CENTRE DE SERVICES SCOLAIRE DES DRAVEURS
Règlement sur la demande d'inscrire un élève dans une autre école ou expulser un élève
Règlement sur la révision d'une décision visant un élève
Règlement sur l'authentification des documents
Règlement sur la délégation de certaines fonctions et de certains pouvoirs
Calendrier de conservation du Centre de services scolaire des Draveurs